Schiebetürvorrichtung

Brevet européen · EP2357101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2357101
Numéro de demande
EP11001272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
17 août 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010032672 17.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Nomura, Daisuke

Shioya-gun Tochigi-ken, JP

Higa, Naoki

Shioya-gun Tochigi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.