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Brevet européen · EP2357147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2357147
- Numéro de demande
- EP08878686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2008
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 69/00 (2006.01)E06B 1/52 (2006.01)B65G 69/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2008/000770 10.12.2008
- Publication PCT
- WO2010/066915 17.06.2010
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel
E-08190 Sant Cugat del Vallés Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.