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Brevet européen · EP2357307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2357307
Numéro de demande
EP11152102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
17 août 2011
Délivré
22 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/16 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
DE 102010000252 28.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

Alpha Deuren International BV

Eekhegstraat 3, 6942 GB Didam, NL

Inventeur

Ruiter, Marc

3812, SR Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.