Lamellen für Gliedertor
Brevet européen · EP2357308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2357308
- Numéro de demande
- EP11001331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2011
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010008352 17.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Feldmann, Nico, Bruchweg 6a, 21358 Mechtersen, Allemagne → Feldmann, Nico, Ludwig-Ganghofer-Str. 54, 82031 Grünwald, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
82031 Grünwald, DE
Inventeur
21358 Mechtersen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.