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Brevet européen · EP2357310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2357310
Numéro de demande
EP11001141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
17 août 2011
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 9/264 (2006.01)
E06B 9/54 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
Priorité
DE 202010002291 U 12.02.2010
DE 202010003528 U 12.03.2010
DE 202010006002 U 23.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  6. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

  7. 11 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

Heydebreck, Michael

81827 München, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Heydebreck, Bernd

81827 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.