Luftzirkulationssystem

Brevet européen · EP2357365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2357365
Numéro de demande
EP11152931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2011
Publié
17 août 2011
Délivré
16 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
F04D 27/02 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
G01F 1/34 (2006.01)
Priorité
EP 10152302 01.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Brink Climate Systems B.V.

R. D. Bügelstraat 3, 7951 DA Staphorst, NL

Inventeur

Hanewald, Rudolf

7944 PH l, Meppel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.