BATTERIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2357713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2357713
Numéro de demande
EP09831828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
2 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
//G01R 31/36 (2006.01)
//H01M 10/0525 (2010.01)
//H01M 10/06 (2006.01)
Priorité
JP 2008313524 09.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/070111 30.11.2009
Publication PCT
WO2010/067724 17.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

NISHIDA, Takehiko

Nagasaki-shi Nagasaki 851-0392, JP

HASHIZAKI, Katsuo

Nagasaki-shi Nagasaki 850-8610, JP

ADACHI, Kazuyuki

Fukuoka-shi Fukuoka 810-8720, JP

MURAKAMI, Shinji

Fukuoka-shi Fukuoka 810-8720, JP

KURAYAMA, Kouji

Fukuoka-shi Fukuoka 810-8720, JP

FUJITA, Hirofumi

Fukuoka-shi Fukuoka 810-8720, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.