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Brevet européen · EP2358223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2358223
Numéro de demande
EP09756650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 13/04 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
AT 16602008 23.10.2008
AT 5972009 17.04.2009
Demande PCT
PCT/AT2009/000413 21.10.2009
Publication PCT
WO2010/045670 29.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

Buchberger, Helmut

4482 Ennsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.