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Brevet européen · EP2358252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2358252
Numéro de demande
EP09771128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
7 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/22 (2006.01)
A47L 13/254 (2006.01)
Priorité
US 163537 27.06.2008
WO PCT/US2009/043339 08.05.2009
Demande PCT
PCT/US2009/048822 26.06.2009
Publication PCT
WO2009/158597 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Inventeur

ROSENZWEIG, Maximilian

Montreal Quebec H3H 2R2, CA

VRDOLJAK, Ognjen

Laval QC H7W 1Y3, CA

WALL, Eric

Auburn AL 36830, US

XU, Danny

Milton MA 02186, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.