MISCHER

Brevet européen · EP2358467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2358467
Numéro de demande
EP09764834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
16 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01F 9/12 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B22C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008054842 17.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066458 04.12.2009
Publication PCT
WO2010/076120 08.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Gustav Eirich GmbH & Co KG

Maschinenfabrik Gustav Eirich GmbH & Co. KG

Walldürner Strasse 50, 74736 Hardheim, DE

Inventeur

SEILER, Andreas

97941 Tauberbischofsheim, DE

WÖRNER, Wolfgang

74746 Höpfingen-Waldstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.