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Brevet européen · EP2358561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2358561
- Numéro de demande
- EP09760002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/22 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 08168921 12.11.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/055039 12.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/055482 20.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.