GEHÄUSE FÜR EINEN GARNREINIGERMESSKOPF

Brevet européen · EP2358622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2358622
Numéro de demande
EP09760698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
23 janv. 2013
Radié
23 janv. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65H 63/06 (2006.01)
D01H 13/22 (2006.01)
Priorité
CH 19072008 05.12.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000375 23.11.2009
Publication PCT
WO2010/063128 10.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2015

  3. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Uster Technologies AG

Sonnenbergstrasse 10, 8610 Uster

Inventeur

DE VRIES, Loris

CH-8610 Uster

KUSTER, Martin

CH-8733 Eschenbach

ZIGANEK, Norbert

CH-8605 Gutenswil

STORZ, Rafael

8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.