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Brevet européen · EP2359037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359037
- Numéro de demande
- EP09753173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/12 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0819940 30.10.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002584 30.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049699 06.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.05.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Broom SG18 9NB, GB
Devon EX20 4AN, GB
Milton Keynes MK19 7DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.