CLOISON LUMINEUSE

Brevet européen · EP2359057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2359057
Numéro de demande
EP09760942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
4 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
Priorité
FR 0806453 18.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001314 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/058096 27.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

BPB Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

PEREZ, Sylvie

F-92600 Asnieres, FR

BENKEMOUN, Yves

F-92500 Rueil-Malmaison, FR

TRUQUIN, Patrick

F-60810 Barbery, FR

RIVAUD, André

F-77360 Vaires-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.