DISPOSITIF D'ACQUISITION D'IMAGES MULTIFONCTION
Brevet européen · EP2359188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359188
- Numéro de demande
- EP09760546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G03B 42/04 (2006.01)H05G 1/24 (2006.01)H05G 1/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 0858011 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/052080 28.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/061086 03.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.04.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
F-83470 Saint Maximin La Sainte Beaume, FR
F-83500 La Seyne Sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.