PHOTOVOLTAISCHE ELEMENTE
Brevet européen · EP2359406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359406
- Numéro de demande
- EP09828452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/00 (2006.01)H02N 6/00 (2006.01)H01G 9/20 (2006.01)
- Priorité
- AU 2008906149 27.11.2008
- Demande PCT
- PCT/AU2009/001555 27.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/060154 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
BACH, Udo
Hawthorn Victoria 3122, AU
FU, Dongchuan
Clayton Victoria 3168, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.