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Brevet européen · EP2359892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359892
- Numéro de demande
- EP11151816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2011
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 304489 P 15.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.