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Brevet européen · EP2360018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360018
Numéro de demande
EP09829149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
20 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
Priorité
JP 2008303480 28.11.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/069997 27.11.2009
Publication PCT
WO2010/061904 03.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Roland DG Corporation

1-6-4 Shinmiyakoda Kita-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

YOSHIZAWA Fumiyoshi

Hamamatsu-shi Shizuoka 431-2103, JP

OTSUKA Tadakazu

Hamamatsu-shi Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.