Speichenrad

Brevet européen · EP2360029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360029
Numéro de demande
EP11250129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
24 août 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/04 (2006.01)
B60B 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2010029420 12.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

Daido Kogyo Co., Ltd.

1-197, Kumasaka-cho, Kaga, Ishikawa Pref., JP

Inventeur

Miyamoto, Tomo

Ishikawa Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.