Elektrischer Einzelradantrieb für einen Rollstuhl
Brevet européen · EP2360045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2360045
- Numéro de demande
- EP11405203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)F16H 1/06 (2006.01)F16H 55/22 (2006.01)F16H 55/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 186102010 15.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 12 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Kirchstrasse 19, 8274 Gottlieben → Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 17 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Swiss Post Box: 104706, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich → Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Kirchstrasse 19, 8274 Gottlieben
Publié dans Swissreg le 17.12.2016
- 19 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Swiss Post Box: 104706, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.01.2016
- 7 nov. 2015
Transféré
- Titulaire
- Micro-Motor AG, Erlenstrasse 52, 4106 Therwil → KOLEKTOR MICRO-MOTOR d.o.o, Vojkova ulica 10, 5280 Idrja, Slovénie
Publié dans Swissreg le 07.11.2015
- 20 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.09.2012
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
79674 Todtnau, DE
4059 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.