Leuchtstoff und LED

Brevet européen · EP2360227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360227
Numéro de demande
EP10010887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2005
Publié
24 août 2011
Délivré
21 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/80 (2006.01)
Priorité
JP 2004188463 25.06.2004
Divisionnaire de
EP05013480
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

Nagatomi, Akira

Tokyo 101-0021, JP

Gotoh, Masahiro

Tokyo 101-0021, JP

Sakane, Kenji

Tokyo 101-0021, JP

Yamashita, Shuji

Tokyo 101-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.