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Brevet européen · EP2360396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360396
Numéro de demande
EP09832964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 33/08 (2006.01)
Priorité
ES 200803625 19.12.2008
Demande PCT
PCT/ES2009/000175 26.06.2009
Publication PCT
WO2010/070158 24.06.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

UNIVERSIDAD DE SEVILLA

Universidad de Sevilla

OTRI - Universidad de Sevilla Pabellon de Brasil Paseo de las Delicias s/n, 41013 Sevilla, ES

Inventeur

GARCÍA BENÍTEZ, Francisco de Asís

41092 Sevilla, ES

PÉREZ GUERRERO, Francisco de Borja

41092 Sevilla, ES

CENTENO BÁEZ, Gabriel

41092 Sevilla, ES

MORALES SÁNCHEZ, Francisco José

41092 Sevilla, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.