Drei-Zonen Reflektor
Brevet européen · EP2360427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2360427
- Numéro de demande
- EP11154291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2011
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)F21V 7/09 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21W 131/10 (2006.01)F21W 131/407 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010007774 12.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Siteco Beleuchtungstechnik GmbH, Georg-Simon-Ohm-Strasse 50, 83301 Traunreut, Allemagne → SITECO GmbH, Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
83301 Matzing, DE
83342 Emertsham, DE
83352 Altenmarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.