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Brevet européen · EP2360498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360498
Numéro de demande
EP09831690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/122 (2006.01)
G02B 5/124 (2006.01)
Priorité
JP 2008311893 08.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/006693 08.12.2009
Publication PCT
WO2010/067583 17.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Nippon Carbide Industries Co., Inc.

11-19, Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8466, JP

Inventeur

MIMURA, Ikuo

Uozu-city Toyama 973-0061, JP

HAYASHI, Chihiro

Nakaniikawa-gun Toyama 936-0801, JP

AMEMIYA, Keiji

Namerikawa-city Toyama 936-0807, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.