Brennstoffzellensystem

Brevet européen · EP2360767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2360767
Numéro de demande
EP11152452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2011
Publié
24 août 2011
Délivré
24 août 2016
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/0662 (2016.01)
Priorité
EP 10153483 12.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  3. 24 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Mai, Andreas

78462, Konstanz, DE

Haberstock, Dirk

79790, Kandelburg, DE

Denzler, Roland

8484, Weisslingen

Sfeir, Josef

8180, Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.