Installationsteil
Brevet européen · EP2360800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2360800
- Numéro de demande
- EP11000687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010004188 U 12.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 26 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
Kaiser, Burkard
58509 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.