CHIRURGISCHES ORIENTIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2361045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361045
- Numéro de demande
- EP09813878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)G06F 15/00 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)
- Priorité
- AU 2008904826 17.09.2008AU 2009901865 30.04.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2009/001213 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031111 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 11 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 11.05.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Brookvale, NSW 2100, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.