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Brevet européen · EP2361075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361075
Numéro de demande
EP10727352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
31 août 2011
Délivré
17 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61H 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 202009007205 U 19.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003054 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/133350 25.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 26 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 19 mai 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  7. 19 mai 2022

    Transféré

    Titulaire
    Plum A/S, Frederik Plums Vej 2, 5610 Assens, Danemark → Plum Safety ApS, Mandelalléen 1, 5610 Assens, Danemark
    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  8. 5 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

2 entrées antérieures
  1. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  2. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Inventeur

BERTELSEN, Poul

DK-5610 Assens, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.