FORMULIERUNGEN AUF BASIS VON GIPS

Brevet européen · EP2361264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361264
Numéro de demande
EP09737135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2009
Publié
31 août 2011
Délivré
22 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 31/00 (2006.01)
C08L 3/02 (2006.01)
C04B 28/14 (2006.01)
Priorité
GB 0819079 20.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051397 19.10.2009
Publication PCT
WO2010/046688 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

BPB Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

SMITH, Agnes

F-87065 Limoges Cedex, FR

CHOTARD, Thierry

F-87065 Limoges Cedex, FR

WILKES, Ian

Stafford Staffordshire ST16 3PD, GB

DUPAS, Cyrielle Sandrine

F-24200 Sarlat La Caneda, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.