DURCHFLUSSMESSGERÄT

Brevet européen · EP2361370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361370
Numéro de demande
EP09785550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2009
Publié
31 août 2011
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/26 (2006.01)
Priorité
GB 0815790 29.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051089 28.08.2009
Publication PCT
WO2010/023484 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Inventeur

CARMICHAEL, Richard, Quentin

Huntley Gloucestershire GL19 3DY, GB

MANLEY, Roger

Gloucestershire GL51 9NQ, GB

FRISBY, Ben

Cheltenham Gloucestershire GL53 9ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.