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Brevet européen · EP2361370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361370
- Numéro de demande
- EP09785550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815790 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051089 28.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/023484 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CARMICHAEL, Richard, Quentin
Huntley Gloucestershire GL19 3DY, GB
MANLEY, Roger
Gloucestershire GL51 9NQ, GB
FRISBY, Ben
Cheltenham Gloucestershire GL53 9ES, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.