LED-ANORDNUNG MIT LICHTSENSOR
Brevet européen · EP2361489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361489
- Numéro de demande
- EP09799100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008064397 22.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067676 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072731 01.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.