Fermoir pour bracelet
Brevet européen · EP2361523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361523
- Numéro de demande
- EP10001815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2010
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 25 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- WINOX SA, Rue des Jardins 9, 2501 Bienne → STL Swiss SA, Industriestrasse 11, 2543 Lengnau BE
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.