Table à tapisser pliante

Brevet européen · EP2361529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361529
Numéro de demande
EP10290095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
31 août 2011
Délivré
28 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47B 1/04 (2006.01)
A47B 37/00 (2006.01)
A47B 3/091 (2006.01)
B44C 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

  6. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

MACC

Zone Industrielle du Sanital, Boîte Postale 427, 86104 Châtellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Cupif, Bertrand

86104 Châtellerault Cédex, FR

Anguille, Nicolas

86104 Châtellerault Cédex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.