TROMMELÜBERZUGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2361674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361674
- Numéro de demande
- EP09821935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/00 (2006.01)A23P 1/08 (2006.01)A61J 3/06 (2006.01)B01J 2/00 (2006.01)B01J 2/12 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)A23G 3/26 (2006.01)A23G 4/02 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008270888 21.10.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/067617 09.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/047238 29.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
FUSEJIMA Yasutoyo
Tokyo 163-6034, JP
NAKAMURA Takuya
Tokyo 163-6034, JP
TERADA Takashi
Tokyo 163-6034, JP
ISOBE Shigemi
Tokyo 163-6034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.