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Brevet européen · EP2361708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361708
Numéro de demande
EP09846316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
31 août 2011
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/070568 08.12.2009
Publication PCT
WO2011/070653 16.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

OSAWA, Jiro

Toyokawa-City, Aichi 4411231, JP

AOYAMA, Takuma

Toyokawa-City, Aichi 4411231, JP

ITOH, Tasuku

Toyokawa-City, Aichi 4411231, JP

TAKIKAWA, Ikuo

Toyokawa-City, Aichi 4411231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.