Formgegenstand

Brevet européen · EP2361841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361841
Numéro de demande
EP09824796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2009
Publié
31 août 2011
Délivré
18 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 30/02 (2006.01)
B32B 7/02 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
JP 2008284452 05.11.2008
JP 2008304246 28.11.2008
JP 2008304247 28.11.2008
JP 2009229254 01.10.2009
JP 2009229255 01.10.2009
JP 2009229256 01.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/068838 04.11.2009
Publication PCT
WO2010/053097 14.05.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 26.08.2014

  6. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Kuraray Co., Ltd.

1621, Sakazu Kurashiki-shi, Okayama 710-0801, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

SHIBATA, Manabu

Kurashiki-shi Okayama 713-8550, JP

OSHITA, Tatsuya

Kurashiki-shi Okayama 713-8550, JP

HIROSE, Wataru

Kurashiki-shi Okayama 713-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.