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Brevet européen · EP2361856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361856
- Numéro de demande
- EP11153888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 13/10 (2006.01)B65G 39/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010008970 24.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 9 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.08.2016
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Heitzmann, Michael
76229 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.