GURT FÜR PFERDESÄTTEL
Brevet européen · EP2361876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361876
- Numéro de demande
- EP09828669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B68C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- ES 200802426 U 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/ES2009/070519 23.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/061024 03.06.2010
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Sanchez Martinez, Constantino
28770 Colmenar Viejo - Madrid, ES
Sugliano Olivera, Gustavo
16000 Departamento de Canelones, UY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.