Dosierpumpenaggregat

Brevet européen · EP2362102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2362102
Numéro de demande
EP10001644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2010
Publié
31 août 2011
Délivré
3 oct. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 53/06 (2006.01)
F04B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

Gerz, Sergei

76327 Pfinztal, DE

Simon, Markus

75335 Dobel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.