Dosierpumpenaggregat
Brevet européen · EP2362102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2362102
- Numéro de demande
- EP10001644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 3 oct. 2012
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/06 (2006.01)F04B 53/06 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 3 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Gerz, Sergei
76327 Pfinztal, DE
Simon, Markus
75335 Dobel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.