Kraftmess-Hülse sowie Kraftmess-Einrichtung

Brevet européen · EP2362200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2362200
Numéro de demande
EP10154721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2010
Publié
31 août 2011
Délivré
27 mai 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/22 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01G 3/14 (2006.01)
G01G 19/18 (2006.01)
B66C 13/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

Brosa AG

Dr. Klein Straße 1, 88069 Tettnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.