Elektrische Drehmaschine
Brevet européen · EP2362524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2362524
- Numéro de demande
- EP11167890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2009
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008114765 25.04.2008JP 2009101527 20.04.2009
- Divisionnaire de
- EP09158652
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon → Mitsubishi Generator Co., Ltd., 1-2 Wadasaki-cho 1-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8555, Japon
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Power, Ltd., 3-1 Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama 220-8401, Japon → Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama, Kanagawa 220-8401, Japon → Mitsubishi Power, Ltd., 3-1 Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 31 déc. 2014
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi, Ltd., 6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8220, Japon → Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama, Kanagawa 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
1 entrée antérieure
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.