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Brevet européen · EP2362765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2362765
- Numéro de demande
- EP09764955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 7 sept. 2011
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07C 33/05 (2006.01)C07C 33/14 (2006.01)C07C 49/203 (2006.01)C07C 49/217 (2006.01)C07C 49/225 (2006.01)C07C 49/255 (2006.01)C07C 49/293 (2006.01)C07C 49/557 (2006.01)C07C 49/792 (2006.01)C07C 49/794 (2006.01)C07C 57/03 (2006.01)C07C 69/007 (2006.01)C07C 255/07 (2006.01)C07C 255/33 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/84 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 49/213 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- US 118720 P 01.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/066082 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/065446 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
B-3210 Lubbeek, BE
B-2170 Brasschaat, BE
B-8730 Beernem, BE
B-8200 Sint-Andries, BE
Hamilton Ohio 45011, US
B-8520 Kuurne, BE
B-9308 Hofstade (Aalst), BE
B-9850 Merendree-Nevele, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.