Medizinische Kamera
Brevet européen · EP2363060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2363060
- Numéro de demande
- EP11002028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2005
- Publié
- 7 sept. 2011
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004024494 16.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Thoms, Michael
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.