Griffanordnung eines chirurgischen Instruments mit doppeltem Offset mit entlang zwei verschiedener Ebenen ausgerichteter arretierbarer Koppelung

Brevet européen · EP2363076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363076
Numéro de demande
EP11157207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
7 sept. 2011
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
//A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 310741 P 05.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

L'Echelette 7, 2534 Orvin

Inventeur

Burgi, Jonas

2740, Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.