Implant de suture

Brevet européen · EP2363078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363078
Numéro de demande
EP11154626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
7 sept. 2011
Délivré
12 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
FR 1054351 03.06.2010
US 305464 P 17.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Tornier, Inc.

10801 Nesbitt Avenue South, Bloomington, MN 55437, US

Inventeur

Koepke, Ryan D.

Fort Wayne, IN 46814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.