Mehrphasige Acrylklebstoffe
Brevet européen · EP2363443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2363443
- Numéro de demande
- EP11167586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2006
- Publié
- 7 sept. 2011
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09J 133/06 (2006.01)C09J 4/00 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C09J 133/02 (2006.01)C09J 133/04 (2006.01)C09J 175/16 (2006.01)C08F 291/02 (2006.01)C08F 291/12 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)C08L 75/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 05112193 15.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials Licensing, (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 17 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.