Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2363639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363639
Numéro de demande
EP11168073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
7 sept. 2011
Délivré
7 août 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 29/02 (2006.01)
F21V 29/00 (2006.01)
Priorité
TW 098144534 23.12.2009
Divisionnaire de
EP10196222
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Inventeur

Hsu, Feng-Ting

New Taipei City 236, TW

Hua, Ming-Cheng

New Taipei City 236, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.