Détecteur de rayonnement ionisant

Brevet européen · EP2363876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363876
Numéro de demande
EP11156361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2011
Publié
7 sept. 2011
Délivré
29 avr. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 47/02 (2006.01)
H01J 47/12 (2006.01)
Priorité
FR 1051502 02.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Institut Max Von Laue - Paul Langevin

INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN

6, Rue Jules Horowitz BP 156, 38042 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

Guerard, Bruno

38100, GRENOBLE, FR

Buffet, Jean-Claude

38190, LAVAL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.