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Brevet européen · EP2364099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364099
Numéro de demande
EP09831547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
14 sept. 2011
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23K 20/20 (2016.01)
Priorité
ZA 200810426 09.12.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055402 30.11.2009
Publication PCT
WO2010/067251 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  6. 7 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 07.10.2021

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Warburton Technology Limited

36 Fitzwilliam Square, Dublin 2, IE

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

SMITH, William, Alfred

Dublin 2, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.