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Brevet européen · EP2364300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364300
- Numéro de demande
- EP09756226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 231/18 (2006.01)A61K 31/4155 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)
- Priorité
- US 116021 P 19.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/064981 18.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/059719 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
MENG, Charles, Q.
Johns Creek GA 30097, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.